Nouvelles 13 MAI 2022

L’AMA publie son Rapport annuel 2021 sur la conformité au Code

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L’Agence mondiale antidopage (AMA) a publié aujourd’hui son rapport annuel 2021 (rapport) sur la conformité au Code.  

L’un des rôles principaux de l’AMA en tant que régulateur de la lutte antidopage dans le monde est de superviser la mise en œuvre du Code mondial antidopage (Code) et de ses Standards internationaux (Standards) associés par plus de 350 organisations antidopage (OAD), y compris les organisations nationales antidopage (ONAD), les fédérations internationales (FI) et les organisations responsables de grandes manifestations.

En particulier, ce rapport a pour objectif de :

  • Décrire clairement les avancées et les défis du Programme de supervision de la conformité au Code de l’AMA, en mesurant les objectifs par rapport à des indicateurs de performance clés au moyen d’analyses quantitatives et qualitatives;
  • Détailler l’interprétation et les implications des observations, des tendances et des leçons apprises au fil du temps pour les organisations signataires du Code, en améliorant leur maturité en matière de conformité telle que définie dans la Stratégie de conformité de l’AMA; et
  • Identifier les possibilités d’amélioration continue, qui constituent la base du plan annuel de conformité de l’année suivante. Ce cycle se répète chaque année alors que l’AMA cherche à développer la maturité de la conformité en améliorant ses propres activités de supervision de la conformité et le système mondial antidopage.

« Le rapport annuel 2021 de l’AMA sur la conformité fournit aux parties prenantes des informations importantes et une transparence sur le Programme de surveillance de la conformité de l’AMA, a déclaré le Directeur associé de la conformité, des règles et des Standards de l’AMA, Kevin Haynes. Ce rapport couvre une période unique et intense pour l’AMA et les signataires du Code mondial antidopage, qui a notamment compris l’introduction du Code et des Standards internationaux 2021, ainsi que la reprise des procédures de conformité précédemment suspendues en raison de la pandémie de COVID-19. Pendant cette période, les signataires ont également dû ajuster leurs programmes et priorités antidopage à la lumière des Jeux olympiques et paralympiques de Tokyo 2020, qui ont eu lieu en 2021, et pour se conformer à la décision du Tribunal arbitral du sport (TAS) dans le cas de l’Agence antidopage russe (RUSADA). »

« Nous tenons à remercier les signataires du Code d’avoir répondu aux exigences et nous souhaitons également profiter de cette occasion pour exprimer notre gratitude au Comité indépendant de révision de la conformité (CRC) pour ses conseils et ses commentaires dans le cadre de l’identification des tendances et des bonnes pratiques en matière de supervision de la conformité par l’AMA. »

Le rapport comprend notamment les conclusions suivantes :

  • La combinaison unique de réouverture des procédures de conformité, de l’arriéré de cas précédemment suspendus en raison de la pandémie et de l’obligation pour tous les signataires d’avoir des règles antidopage conformes au Code 2021 a conduit à un nombre record de 53 procédures de conformité et de cinq cas de non-conformité en 2021.
  • Le volume élevé de cas de conformité et la tendance des signataires à soumettre des mises à jour tard dans le processus ont créé des problèmes de ressources pour l’AMA.
  • Aucun signataire n’a contesté son allégation par l’AMA de non-conformité au TAS en 2021, suggérant que l’AMA, la CRC et le Comité exécutif ont correctement mis en œuvre le Standard international pour la conformité au Code des signataires. 
  • Les contrôles ont été le domaine des programmes antidopage qui ont généré le plus d’irrégularités. En parallèle, le nombre d’irrégularités constatées dans le cadre d’audits de conformité dans les domaines des contrôles et de la gestion des résultats a diminué par rapport à l’année précédente, ce qui suggère que le nouveau Standard international pour la gestion des résultats et l’accent mis sur la transmission de ressources de soutien aux signataires dans ce domaine ont eu un effet positif.
  • Les domaines des autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) et de l’éducation ont connu une augmentation du nombre d’irrégularités. Pour l’éducation, cela peut être attribué à une augmentation des exigences dans ce domaine à la suite de l’introduction du nouveau Standard international pour l’éducation en janvier 2021. Le domaine des AUT fera l’objet d’une attention particulière en 2022.
  • Comme les années précédentes, les ONAD ont généré plus d’irrégularités que les FI et mis davantage de temps à mettre en œuvre des mesures correctives en raison de la nature plus complexe de leurs programmes antidopage.

Pour en savoir plus sur les principales conclusions et sur le travail de l’AMA en matière de supervision de la conformité au Code, veuillez lire le rapport annuel 2021 sur la conformité au Code.