Autorisations d’usage à des fins thérapeutiques

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Les sportifs peuvent avoir une maladie ou un problème de santé qui les force à prendre des médicaments. Si les médicaments en question contiennent une substance ou nécessitent une méthode d’administration qui figure sur la Liste des substances et méthodes interdites (la Liste), il peut être nécessaire de demander une autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT). Une AUT permet à un sportif d’utiliser un médicament interdit ou une méthode interdite dans la mesure où cela ne lui procure pas un avantage concurrentiel, mais lui permet plutôt de concourir dans un état de santé normal.

Avec une AUT, les sportifs peuvent être traités pour leurs problèmes de santé, même si le traitement requiert l’usage d’une substance ou d’une méthode interdite, en évitant le risque d’être sanctionné.

En tant que sportif, avant de prendre un médicament, vous devez vérifier s’il est répertorié dans la Liste ou le demander à votre organisation antidopage (OAD). Si une substance est interdite, vous devrez suivre le processus de demande d’AUT.

Diagramme des lignes directrices

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    L’AMA définit les règles et le processus, assiste aux appels et contrôle les demandes d’AUT. Les sportifs ne présentent pas leur demande d’AUT à l’AMA.

  • TUE_when_to_apply_FR

    Quand faire une demande?

    Les sportifs doivent faire une demande d’AUT dès que possible après s’être fait prescrire la substance médicale ou la voie d’administration. Si la substance est interdite seulement en compétition, assurez-vous de présenter votre demande au moins 30 jours avant la compétition. 

  • TUE_what_to_submit_FR

    Quels documents soumettre?

    Les médecins sont chargés de remplir le formulaire d’AUT et de fournir les informations requises. Les demandes peuvent être remplies directement dans le Système d’administration et de gestion antidopage (ADAMS) de l’Agence ou à l’aide d’un formulaire électronique ou papier à soumettre à l’OAD du sportif. Les AUT ne peuvent être soumises qu’à une seule OAD.

    L’AMA fournit une série de listes de contrôle pour s’assurer que tous les documents justificatifs sont joints à la demande.

    Où envoyer la demande?

    Les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) ne peuvent être demandées qu’à une seule OAD. Les sportifs de niveau national doivent la demander à leur organisation nationale antidopage (ONAD). Les sportifs de niveau international doivent la demander à leur fédération internationale (FI).

    Les OAD peuvent décider comment elles définissent ce qu’est un sportif de niveau national ou international. Les sportifs doivent vérifier auprès de leur OAD avant de demander une AUT.

  • TUE_what_happens_after_FR

    Qu’arrive-t-il après que la demande a été soumise?

    Les demandes d’AUT sont examinées par le comité d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (CAUT). Les OAD doivent rendre une décision dans les 21 jours à compter de la date de réception de la demande dûment remplie.

    Les sportifs reçoivent un certificat d’AUT ou une lettre de leur OAD expliquant leur décision.

    • Si l’AUT est accordée, des détails sur la posologie, la fréquence, la voie d’administration et la durée sont fournis. Si l’une des conditions change, par exemple, si la dose, la voie d’administration ou la durée est modifiée, le sportif doit en informer l’OAD qui a approuvé l’AUT.
    • Si l’AUT n’est pas accordée, l’OAD fournit des explications. Le sportif peut demander que la décision soit portée en appel. Les sportifs de niveau national qui souhaitent faire appel de la décision doivent s’adresser à l’instance d’appel nationale compétente dans leur pays. Les sportifs de niveau international peuvent faire appel auprès du Tribunal arbitral du sport (TAS) ou demander une révision à l’AMA. Cette dernière peut refuser de procéder à une révision, sauf en cas de désaccord entre la FI et l’ONAD concernées sur le statut de l’AUT.

En savoir plus sur ADEL

Visitez la plateforme d'éducation et d'apprentissage antidopage (ADEL) de l'AMA pour en savoir plus sur la nécessité d'une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT), comment faire une demande, quoi faire lors d'un événement majeur et comment faire appel d'une décision. Sur ADEL, vous trouverez des cours et des programmes d'apprentissage en ligne qui fournissent des informations détaillées sur les AUT pour les athlètes et votre personnel d'encadrement ainsi qu'un guide En un coup d'œil : Autorisations d'usage à des fins thérapeutiques.