Liste de ressources (13)

Publications diverses
Ressource

Modifications proposées au Code 2015 – Version 1.0

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 263.42 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Standard international
Ressource

Proposition – Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS) – Version 1.0

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 530.9 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

Présentation sur la conformité – Symposium de l’AMA 2017

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 1.23 Mo)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

Guide de l’utilisateur du questionnaire sur la conformité au Code

Télécharger (PDF 1.92 Mo)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
  • العربية
  • Русский
  • Español
Webinaire
Ressource

WEBINAIRE SUR LE PROGRAMME DE SUPERVISION DE LA CONFORMITÉ

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais et espagnol.

Télécharger (PDF 2.88 Mo)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
  • Español
Webinaire

2017-01-30-webinaire_sur_le_programme_de_supervision_de_la_conformite_fr.pdf

Ressource

Webinaire - Programme de supervision de la conformité (ONAD et FI)

Ce webinaire sur le nouveau programme de supervision de la conformité a été présenté aux ONAD et FI.

Télécharger (PDF 2.88 Mo)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
  • Español
Rapport
Ressource

Rapport du Groupe de travail sur la conformité au Code

Le groupe de travail a remis ce rapport sur la conformité au Code en mai 2014.

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 272.46 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Rapport
Ressource

Rapport de conformité officiel

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 73.23 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais