Liste de ressources

(14)
Publications diverses
Ressource

Légitimité de l'antidopage

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 43.59 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

L'antidopage est-il d'intérêt publique?

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 42.6 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

Problèmes liés à l'antidopage

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 38.21 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

L'antidopage et les transferts internationaux

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 39.48 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Avis de droit
Ressource

Avis de droit sur le premier avis émis par le Groupe de travail de la Commission européenne

Avis de droit sur le premier avis (août 2008) émis par le Groupe de travail sur la protection des données de la Commission européenne

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais et allemand.

Télécharger (PDF 110.75 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
  • Deutsch
Publications diverses
Ressource

Lettre du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada

Lettre du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada clarifiant que la Loi canadienne sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques s’applique à l'AMA et à ADAMS

Télécharger (PDF 55.82 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

Lettre de la Commission d'accès à l'information du Québec

Lettre de la Commission d'accès à l'information du Québec clarifiant que les Lois du Québec, qui se fondent sur la directive européenne 95/46/CE portant sur la protection des données à caractère personnel, s’appliquent à l'AMA et à ADAMS

Télécharger (PDF 56.84 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

Réunion entre l'AMA et le Groupe de travail de la Commission Européenne sur la protection des données

Notes d'introduction d'Olivier Niggli, Directeur juridique

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 39.66 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

Résumé des commentaires de l’AMA sur l'avis consultatif du Groupe de travail de la Commission européenne

Résumé des commentaires de l’AMA sur l'avis consultatif du Groupe de travail de la Commission Européenne sur la protection des données

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 53.59 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Publications diverses
Ressource

Commentaires de l'AMA sur l'avis consultatif du Groupe de travail de la Commission européenne

Commentaires de l'AMA (version intégrale) sur l'avis consultatif du Groupe de travail de la Commission Européenne du 6 avril 2009 sur la protection des données

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 181.94 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais
Avis de droit
Ressource

Avis de droit sur la compatibilité d’ADAMS avec les lois européennes de protection des données

Ce document n'est actuellement disponible qu'en anglais.

Télécharger (PDF 37.96 Ko)

Autres langues disponibles :

  • Anglais