16 Juin 2020
Bookmark and Share

L’AMA publie les versions finales du Code mondial antidopage et des Standards internationaux 2021 en anglais et en français

L’Agence mondiale antidopage (AMA) est heureuse de publier les versions finales du Code mondial antidopage (le Code) et des Standards internationaux (les Standards) 2021, qui entreront en vigueur le 1er janvier 2021. Ces versions finales comprennent des adaptations mineures par rapport aux versions que l’AMA a publiées le 26 novembre 2019, qui sont les versions approuvées par le Comité exécutif et le Conseil de fondation de l’Agence, respectivement, le 7 novembre 2019, lors de la Conférence mondiale sur le dopage dans le sport, à Katowice, en Pologne.

Dans un souci de transparence, sauf exception indiquée, le tableau ci-dessous contient les liens suivants vers le Code et les Standards :

1. Les versions finales 2021 (en anglais et en français, les deux langues officielles de l’AMA).

2. Les versions indiquant les changements mineurs (en anglais seulement) qui ont été apportés entre les versions publiées le 26 novembre 2019 et les versions finales publiées aujourd’hui.

Il est important de noter qu’aucun de ces changements mineurs n’a d’incidence sur le sens, la signification ou l’interprétation des versions qui ont été approuvées à Katowice. Ces changements visent uniquement à :

  • adapter et aligner des clauses en fonction de changements apportés à d’autres clauses ;
  • supprimer des incohérences ;
  • corriger des références à d’autres articles du Code et des Standards internationaux; et
  • corriger des erreurs éditoriales ou de formatage.  

3. Une version indiquant tous les changements apportés entre les versions en vigueur et les versions finales publiées aujourd’hui (en anglais et en français).

Versions finales 2021

 

[En anglais et en français]

Versions indiquant les changements mineurs apportés entre les versions du 26 novembre 2019 et les versions finales

 

[En anglais seulement]

Versions indiquant les changements apportés entre les versions en vigueur et les versions finales

 

[En anglais et en français]

 Exceptions

Code mondial antidopage

Lien

Lien

 

Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS)

Lien

Lien

 

Standard international pour l’éducation (SIE) (nouveau)

Lien

Nouveau Standard

 

Standard international pour les laboratoires (SIL)

Voir la colonne des exceptions

-

Tel qu’annoncé en novembre 2019, le SIL a été traité différemment des autres Standards. La version révisée 10.0 du SIL, qui a été développée pour que le document soit mis à jour conformément à un certain nombre de nouveaux développements techniques, scientifiques et réglementaires, a été approuvée par le Comité exécutif en mai 2019 et est entrée en vigueur le 1er novembre 2019. La version 11.0 du SIL a ensuite été développée pour assurer la cohérence avec le Code et les autres Standards 2021. La version 11.0 a fait l’objet d’une consultation auprès des partenaires entre le 10 décembre 2019 et le 4 mars 2020, et la version qui sera soumise à l’approbation du Comité exécutif en septembre 2020 est en train d’être finalisée.

Standard international pour la protection des renseignements personnels (SIPRP)

-

-

Le 2 juin 2020, l’AMA a lancé une phase limitée de consultation supplémentaire des partenaires, qui prendra fin le 2 juillet. Les partenaires ont jusqu’au 2 juillet 2020 pour transmettre leurs commentaires, à la suite de quoi la version finale du SIPRP 2021 sera publiée.

Standard international pour la gestion des résultats (SIGR) (nouveau)

Lien

Nouveau Standard

 

Standard international pour les contrôles et les enquêtes (SICE)

Lien

Lien

 

Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (SIAUT)

Lien

Lien

 

 

Standard international pour la Liste des substances et méthodes interdites (Liste des interdictions)

La Liste des interdictions est révisée annuellement dans le cadre d’un processus de consultation distinct, qui est en cours.

Versions papier du Code

Dans l’esprit des efforts de l’AMA en matière de durabilité, l’Agence a réduit l’impression de documents ces dernières années et privilégie le format numérique pour ses publications. Toutefois, étant donné l’importance du Code et le fait qu’il sera utilisé pendant plusieurs années et de façon quotidienne par les partenaires de l’Agence, dans les prochains mois, nous :

  • enverrons par la poste une quantité limitée de versions papier en anglais ou en français aux signataires du Code ;
  • créerons des versions prêtes à imprimer en anglais et en français, qui seront accessibles sur notre site Web aux fins d’impression ;
  • mettrons en place un processus d’achat pour les partenaires ou autres parties qui souhaitent obtenir des versions papier en anglais ou en français.

Programme de soutien aux signataires du Code

Pour conclure, l’AMA souhaite à nouveau attirer votre attention sur son Programme de soutien aux signataires du Code (CISP) lancé le 4 mai 2020. Ce programme a été développé pour aider les signataires à se préparer à la mise en œuvre du Code et des Standards 2021. Le CISP comprend notamment :

  • des ressources qui sont consultables sur la plateforme d’apprentissage en ligne ADeL de l’Agence ;
  • une série de webinaires « en direct » animés par le personnel de l’AMA et des experts externes afin d’appuyer les efforts de mise en œuvre du Code et des Standards pour des publics et des régions ciblés. L’Agence organise également des webinaires en remplacement de certaines des séances prévues dans le cadre de son symposium annuel 2020, qui a été annulé en raison de la pandémie de COVID-19.

Pour toute question ou commentaire concernant le Code et les Standards, veuillez nous contacter à l’adresse code@wada-ama.org. Pour toute question ou commentaire concernant le CISP, veuillez nous contacter à l’adresse 2021CISP@wada-ama.org.