14 Février 2020
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Résumé de la réunion du Comité de révision de la conformité de l’AMA

Le Comité de révision de la conformité (CRC), un comité permanent indépendant de l’Agence mondiale antidopage (AMA), a tenu sa dernière réunion les 10 et 11 février 2020 à Montréal, au Canada, pour discuter de différentes questions liées à la conformité au Code mondial antidopage (le Code).

Cette réunion du CRC était la première à se tenir sous la présidence de l’Honorable James Wood, suite à sa nomination par le Comité exécutif de l’AMA le 23 janvier 2020. M. Wood remplace Jonathan Taylor, c.r., dont le mandat s’est terminé le 23 janvier.

Les thèmes abordés ont été notamment les suivants :

  • Une mise à jour concernant le cas de non-conformité de l’Agence antidopage russe (RUSADA) soumis au Tribunal arbitral du sport (TAS).
  • Une revue du seul signataire du Code autre que RUSADA figurant actuellement dans la liste des signataires non conformes – la Fédération internationale de taekwondo (ITF)1 – ainsi  que des signataires qui font actuellement l’objet d’une procédure de conformité.
  • Une revue de la version la plus récente du premier rapport annuel sur la conformité produit par l’AMA, qui sera publié au cours des semaines à venir.
  • Une mise à jour concernant la mise en œuvre par les fédérations internationales et les organisations nationales antidopage des mesures correctives établies à l’aide du Programme de supervision de la conformité au Code de l’AMA, en particulier au travers du programme d’audit en personne, du programme de supervision continue et du nouveau programme d’audit à distance. Le CRC a salué la hausse régulière du degré de conformité général des programmes des signataires du Code grâce aux activités de supervision de l’AMA.
  • Une mise à jour sur l’intégration en cours des organisations responsables de grandes manifestations au Programme de supervision de la conformité de l’AMA.
  • Une discussion préliminaire sur l’avenir de la Politique sur l’application initiale par l’AMA du Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS), approuvée par le Comité exécutif de l’AMA le 15 novembre 2017 et prolongée par le Comité exécutif en janvier 2020 jusqu’à la fin de 2020, ainsi que sur l’approche de priorisation liée.

Le CRC a la responsabilité de fournir des avis indépendants, des conseils et des recommandations à la direction de l’AMA et à ses instances dirigeantes sur toute question concernant la conformité des signataires aux obligations que leur impose le Code. La prochaine réunion du CRC aura lieu les 1er et 2 avril 2020, et le président du CRC interviendra lors des prochaines réunions du Comité exécutif et du Conseil de fondation de l’AMA les 16 et 17 mai, respectivement, à Montréal.

Pour en savoir plus sur la conformité au Code, veuillez consulter la section Conformité au Code du site Web de l’AMA.

1 Veuillez noter que l’ITF n’est pas la Fédération mondiale de taekwondo (World Taekwondo), qui est la fédération olympique pour ce sport. L’ITF est signataire du Code, mais n’est pas reconnue par le Comité international olympique (CIO) ni par l’Association globale des fédérations internationales de sports (GAISF). Il existe actuellement trois fédérations internationales de taekwondo signataires du Code: la Fédération mondiale de taekwondo (World Taekwondo) et deux autres fédérations internationales appelées « Fédération internationale de taekwondo » (ITF). La Fédération internationale de taekwondo non conforme est l’ITF basée en Autriche. Les deux fédérations internationales appelées « Fédération internationale de taekwondo » sont devenues signataires du Code avant l’adoption par le Comité exécutif de l’AMA d’une politique établissant les conditions que doit respecter toute nouvelle organisation qui souhaite devenir signataire.