29 Septembre 2017
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Résumé de la réunion du Comité de révision de la conformité de l’AMA

Le Comité indépendant de révision de la conformité (CRC) de l’AMA a tenu sa dernière réunion le 25 septembre 2017 à Londres, au Royaume-Uni, pour discuter de différentes questions liées à la conformité au Code mondial antidopage (le Code), et en particulier des points suivants : 

  • Une mise à jour sur le statut de RUSADA, l’Agence antidopage de Russie, que le Conseil de fondation de l’AMA a déclarée non conforme en novembre 2015. Les membres du CRC ont discuté des avancées dans la mise en œuvre de la « Feuille de route vers la conformité », ainsi que des préparatifs pour l’audit de RUSADA mené par l’AMA du 27 au 29 septembre 2017. Le CRC examinera les résultats de cet audit et la situation générale de RUSADA lors de sa prochaine réunion, le 24 octobre 2017, et présentera une recommandation à la réunion du 16 novembre 2017 du Conseil de fondation quant au rétablissement ou non de la conformité de RUSADA.
  • L’examen par l’AMA des questionnaires sur la conformité au Code remplis par les fédérations internationales et les organisations nationales antidopage, ainsi que l’envoi des rapports de mesures correctives.
  • Une mise à jour sur les audits de conformité réalisés, en cours ou planifiés pour 2018.
  • Une discussion portant sur un certain nombre de signataires du Code que le CRC, conformément au programme de supervision de la conformité au Code, pourrait recommander de déclarer non conformes au Conseil de fondation en novembre, ainsi que sur d’autres signataires pouvant présenter des problèmes de non-conformité.
  • Les cas de trois fédérations internationales (FI) ayant attribué l’organisation de championnats du monde à la Russie malgré le statut de non-conformité de RUSADA. Le CRC a accepté les explications de deux des trois FI à la lumière des exigences de l’article 20.3.11 du Code et demandé à l’AMA d’obtenir des informations additionnelles de la troisième FI aux fins de discussion lors de la prochaine réunion du Comité.

Le CRC a pris note des progrès réalisés par les signataires grâce à la mise en œuvre du programme de conformité au Code de l’AMA et encouragé l’Agence à communiquer ces résultats positifs au sein de la communauté antidopage.

Le CRC est un comité permanent de l’AMA chargé de fournir des avis, des conseils et des recommandations à l’AMA et à son Conseil de fondation sur toute question concernant la conformité des signataires aux obligations que leur impose le Code.

Pour en savoir plus sur la conformité au Code, veuillez consulter la section « Conformité au Code » du site Web de l’AMA.