Le Code

Le Code mondial antidopage

Le Code mondial antidopage (le Code) est le document de base qui harmonise les politiques, règles et règlements antidopage des organisations sportives et des autorités publiques à travers le monde. Il est accompagné de six Standards internationaux destinés à harmoniser différents domaines de l’antidopage.

Les Standards internationaux sont les suivants :

  • Le Standard international pour les contrôles et les enquêtes (SICE)
  • Le Standard international pour les laboratoires (SIL)
  • Le Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (SIAUT)
  • Le Standard international pour la Liste des substances et méthodes interdites (la Liste)
  • Le Standard international pour la protection des renseignements personnels (SIPRP)
  • Le Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS)

En plus des Standards énumérés ci-dessus, deux nouveaux Standards entreront en vigueur le 1er janvier 2021, en même temps que le Code mondial antidopage 2021 et les Standards connexes. Ces nouveaux Standards sont :

  • Le Standard international pour l’Éducation (SIE)
  • Le Standard international pour la gestion des résultats (SIGR)

RÉVISIONS DU CODE ET DES STANDARDS INTERNATIONAUX

Le Code n’a jamais été conçu pour être un document statique. Il est évolutif. À mesure que l’antidopage évoluait, les règles, règlements et politiques se précisaient. S’appuyant sur l’expérience accumulée dans le cadre de l’application du Code 2004, l’AMA a lancé des processus de consultation des partenaires en 2006, 2011 et 2017 pour réviser le Code. Hautement collaboratifs, ces processus de révision ont été menés auprès de l’ensemble de la communauté antidopage, dont l’objectif commun était de présenter un Code amélioré dans l’intérêt des sportifs du monde entier.

L'AMA a entamé la première révision du Code en 2006. À la suite de trois phases de consultation et de plusieurs versions provisoires, le Code révisé a été adopté à l’unanimité par le Conseil de fondation de l’AMA et approuvé par les 1 500 délégués présents le 17 novembre 2007 à la troisième Conférence mondiale sur le dopage dans le sport, à Madrid (Espagne). Les amendements au Code sont entrés en vigueur le 1er janvier 2009.

Le processus de révision du Code 2015 a été amorcé à la fin de 2011. Après trois phases de consultation échelonnées sur plus de deux ans et quelque 2 000 soumissions de changements, le Code révisé a été adopté à l’unanimité le 15 novembre 2013 à la Conférence mondiale sur le dopage dans le sport à Johannesburg (Afrique du Sud). Les amendements au Code sont entrés en vigueur le 1er janvier 2015.

Le processus de révision du Code 2021 a débuté à la fin de 2017 et, après trois phases de consultation sur une période de deux ans et avec plus de 2 000 commentaires reçus, le Code révisé a été adopté à l'unanimité le 7 novembre 2019 lors de la Conférence mondiale sur le dopage dans le sport à Katowice, (Pologne). Le code révisé entrera en vigueur le 1er janvier 2021.

Ces processus de révision du Code furent des exercices transparents et collaboratifs qui ont a donné lieu à un outil plus robuste qui protège les droits de tous les sportifs propres du monde entier.

CONFORMITÉ AU CODE

À ce jour, près de 700 organisations sportives ont accepté le Code mondial antidopage. Celles-ci comprennent notamment le Comité international olympique (CIO), le Comité international paralympique (CIP)les Fédérations internationales (FI) (dont toutes les FI reconnues par le CIO), les Comités nationaux olympiques et paralympiques et les organisations nationales et régionales antidopage (ONAD et ORAD).

Pour être entièrement conformes au Code, les signataires sont tenues d’entreprendre les trois étapes suivantes : l’acceptation, la mise en œuvre et l’application.

L’acceptation du Code signifie qu’un signataire accepte les principes du Code et accepte de le mettre en œuvre et de s’y conformer.

Une fois qu’un signataire a accepté le Code, elle doit le mettre en œuvre. La mise en œuvre du Code signifie qu’un signataire amende ses règles et politiques pour y inclure tous les articles et principes obligatoires du Code.

Enfin, l'application du Code signifie qu’un signataire applique ses règles et politiques amendées en conformité avec le Code.

Cliquez ici pour en savoir plus sur la conformité au Code.

PROGRAMME DE SUPERVISION DE LA CONFORMITÉ

Depuis quelques années, l’AMA a mis de plus en plus l’accent sur la nécessité de s’assurer que les signataires disposent de programmes antidopage de qualité et, en réponse à la forte demande des partenaires, que la conformité de ces programmes fasse l’objet d’une supervision étroite. Pour ce faire, l’AMA a lancé en 2016, puis étendu en 2017, un programme de supervision de la conformité au Code, certifié ISO9001:2015, qui constitue l’examen le plus approfondi des règles et des programmes antidopage ayant jamais eu lieu et dont l’objectif est de renforcer la confiance des sportifs et du public dans la qualité du travail mené par les organisations antidopage (OAD) du monde entier. Le 1er avril 2018, l’entrée en vigueur du Standard international pour la conformité au Code des signataires (SICCS) a encore renforcé le programme de supervision de la conformité au Code de l’AMA en créant un cadre pour les activités de supervision de l’AMA et les responsabilités et conséquences applicables aux signataires.

Cliquez ici pour en savoir plus sur le Programme de supervision de la conformité.

SIGNATAIRES DU CODE

Des organisations sportives dans les catégories suivantes ont accepté le Code :

  • Mouvement olympique
  • Organisations nationales antidopage
  • Hors du Mouvement olympique

La liste des signataires du Code est disponible ici