Le Code






















 

L’une des plus grandes réussites de la lutte contre le dopage dans le sport à ce jour a été la préparation, l’acceptation et la mise en place d’un ensemble uniforme harmonisé de règles: le Code mondial antidopage (le Code). 

Le Code constitue le document de base offrant un cadre aux pratiques, règles et règlements antidopage des organisations sportives et des autorités publiques. Il est accompagné de cinq Standards internationaux destinés à harmoniser différents domaines de l’antidopage: le contrôle du dopage, le travail des laboratoires, la Liste des substances et méthodes interdites, les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) et la protection des renseignements personnels.

Cette harmonisation a été motivée par un manque de coordination dans les efforts antidopage, qui engendrait auparavant des problèmes tels qu’un manque de connaissances à propos des substances et procédures utilisées, un manque et un éparpillement des ressources nécessaires à la recherche et au contrôle du dopage, et une approche disparate des sanctions infligées aux sportifs déclarés coupables d’avoir violé les règles antidopage.

Avancées

Depuis son entrée en vigueur le 1er janvier 2004, le Code s’est révélé être un outil robuste et efficace dans l’harmonisation des efforts antidopage dans le monde, ainsi qu’en attestent son acceptation par un nombre très important d’organisations sportives et la jurisprudence croissante du Tribunal arbitral du sport (TAS) appuyant ses principes..

L’adoption du Code a engendré des avancées importantes dans la lutte contre le dopage dans le sport. Parmi celles-ci, le Code a notamment permis de formaliser un certain nombre de règles et de clarifier les responsabilités des différents acteurs de la lutte contre le dopage, amenant une harmonisation là où les règles et les pratiques variaient entre les différents sports et pays, voire n’existaient simplement pas.

En outre, le Code a également formalisé la possibilité de sanctionner des violations des règles antidopage sans contrôle positif. Autrement dit, d’autres preuves qu’un contrôle positif peuvent désormais aboutir à une sanction pour violation des règles antidopage.

Code révisé

En s’appuyant sur l’expérience accumulée dans le cadre de l’application du Code, et dans le but de renforcer encore les programmes antidopage dans le monde entier, l’AMA a lancé en 2006 un processus de révision du Code en consultation avec ses partenaires. Tout au long de ce processus, l’AMA a sollicité les commentaires de toutes les organisations et personnes intéressées dans le but de réaliser une révision pratique des articles du document et de les adapter, si besoin, pour renforcer les programmes antidopage.

Au terme d’une procédure de consultation ouverte et transparente en trois phases, qui a notamment inclus la publication de plusieurs versions préliminaires, le Code révisé a été adopté à l’unanimité par le Conseil de fondation de l’AMA et approuvé par les 1500 délégués présents le 17 novembre 2007 à la troisième Conférence mondiale sur le dopage dans le sport, organisée  à Madrid (Espagne). Les amendements au Code sont entrés en vigueur le 1er janvier 2009.

Cette procédure de révision a fait du Code un instrument encore plus robuste visant à ce que tous les sportifs bénéficient des mêmes procédures et protections antidopage quels que soient leur sport, leur nationalité et le pays où ils sont contrôlés, et que tous puissent participer à des compétitions équitables et sécuritaires.

Plus de détails sur la procédure de consultation et de révision du Code peuvent être consultés dans les archives du menu de droite.

Cliquez ici pour accéder au Questionnaire d'évaluation de conformité au Code.